Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREGATE
Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME.

Numéro de dépôt :
1247273
Date de dépôt :
07/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1993

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 7 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 7 octobre 1993.

Société CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes : RENE BRISACH , RENE BRISACH , LES ILES , EQUINOXE , HIVA-AO , KITHIRA , MODUL'SHOW , ATREKIT , LUDIVINE , REUNION


Société CHEMINEES RENE BRISACH (S.A.), Route du Plan, 83120 SAINTE MAXIME. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Cheminées.