FREGATE
Présentation de la marque FREGATE
Déposée le 7 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société CHEMINEES RENE BRISACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 7 octobre 1993.
Société CHEMINEES RENE BRISACH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08